Vos droits
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Circulaires annuelles

Circulaires administratives annuelles de référence émises par la FWB relatives à l'enseignement et au CPMS

Site internet de la FWB

Circulaires annuelles de référence émises par la FWB

Dans l'attente de la parution de certaines circulaires 2023-2024, les circulaires 2022-2023 en question restent référencées.

1. Organisation de l'enseignement

2. Circulaires de rentrée - Dossier administratif et pécuniaire

3. VM CAD - Congés, absences et disponibilités 

4. Obligation scolaire, inscriptions des élèves, fréquentations scolaires, sanctions disciplinaires et gratuité assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence 

5. Statut des directions

1. Organisation de l'enseignement

2. Circulaires de rentrée - Dossier administratif et pécuniaire

Dossiers administratifs et pécuniaire

ACS, APE, PART-APE, PTP

Demandes et procédure d’attribution des postes (WBE, OS, LS)

Directives relatives à l'engagement en 2024-2025 (WBE, OS, LS) 

3. VM CAD - Congés, absences et disponibilités 

Personnel enseignant et assimilés

CPMS (WBE, OS, LS) – CA 9312 du 11/04/24

Membres du personnel administratif (WBE, OS, LS) – CA 9315 du 12/07/24

4. Obligation scolaire

Inscriptions des élèves, fréquentations scolaires, sanctions disciplinaires et gratuité assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence 

 Enseignement secondaire ordinaire 

5. Statut des directions

Réseaux subventionnés libre et officiel

Enseignement fondamental et secondaire VADE MECUM: CA 9232 du 15/04/24