Mémos, fiches pratiques et FAQ
Emplois et priorités, réduction du temps de travail, maternité, fin de carrière, maladie,...
![](https://www.lacsc.be/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fiches-memo-faq.tmb-listheader.jpg?Culture=fr&sfvrsn=c170432f_1)
![MEMO-01 Remboursement des frais de déplacement](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/memo-01.jpg?sfvrsn=c68ea14d_3)
![FPJ-Bonnes-vacances](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fpj-bv-700x300.jpg?sfvrsn=49129eb_10)
Contenu de la fiche - FPJ- Comment passer de bonnes vacances
- Les démarches de fin de contrat ou de désignation et en fin d'année
- Le pécule de vacances "jeunes diplômés"
- La rémunération durant les vacances d'été
- Les allocations sociales
![FP01-700x250 FP01-700x250](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp01-700x300.jpg?sfvrsn=d465c8d1_10)
Contenu de la fiche FP01
- Calcul de l'ancienneté
- Priorité PO
- Priorités de proximité (Entité/CES/EMC)
- Engagement à titre définitif
- Affectations prioritaires suite à l'exercice d'une fonction en encadrement différencié ou dans l'enseignement spécialisé ou pour les victimes d'un acte de violence
- Modèles de lettres de candidature.
![FP02-700x300 Fiche pratique N°2](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp02-700x300.jpg?sfvrsn=481bbe93_8)
Contenu de la fiche FP02
- Calcul de l'ancienneté
- Priorités PO
- Priorités zonale (maitres et professeurs de religion)
- Nomination à titre définitif
- Changements d'affectation prioritaires suite à l'exercice d'une fonction en encadrement différencié ou dans l'enseignement spécialisé ou pour les victimes d'un acte de violence
- Modèles de lettres de candidature
![FP03-700x300 fiche pratique N°3](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp03-700x300.jpg?sfvrsn=d5aed470_8)
Contenu de la fiche FP03
Détachements pour exercer provisoirement à titre temporaire une même ou autre fonction dans l’enseignement ou un CPMS
- Détachement au sein d'un même ou d'un autre PO dans l'enseignement non universitaire ou un CPMS en Communauté française ou en Communauté germanophone
- Détachement pour exercer une fonction également ou mieux rémunérée
- Détachement pour exercer une fonction moins bien rémunérée
- Détachement pour exercer une fonction de sélection ou de promotion
- Détachement pour exercer une fonction dans l'enseignement universitaire
![FP04a-700x300 fiche pratique N°4a](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp04a-700x300.jpg?sfvrsn=4d37f1f7_8)
Contenu de la fiche FP04a
- Secteurs et catégories de personnel concernés
- Types d'interruptions de carrière (IC) ordinaires
- IC totale et IC partielles
- Modalités régissant l'octroi
- Horaires et prestations
- Conditions financières
- Formalités administratives
FAQ
![FP04b-700x300 fiche pratique N°4b](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp04b-700x300.jpg?sfvrsn=2181bf16_10)
Contenu de la fiche FP04b
- Secteurs et catégories de personnel concernés
- Types d'interruptions de carrière (IC) thématiques
- Modalités communes aux différents congés octroyés dans le cadre d'une interruption carrière
- IC -Congé parental
- IC -Congé pour assistance médicale (octroi de soins à un membre du ménage ou de la famille gravement malade)
- IC -Congé pour soins palliatifs
- Formalités administratives
FAQ
![FP05-700x300 fiche pratique N°5](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp05-700x300.jpg?sfvrsn=bc06b79_8)
Contenu de la fiche FP05
A. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et perte partielle de charge
- Définitions et procédure
- Impact sur l'ancienneté
- Suspension ou octroi d'une subvention-traitement d'attente
- Droits et devoirs des membres du personnel mis en disponibilité
B. Réaffectation
- Définitions, principe généraux et procédure
- Reconduction des réaffectations
- Motifs justifiant une fin de réaffectation.
![FP06-700x300 fiche pratique N°6](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp06-700x300.jpg?sfvrsn=db0b749e_8)
Contenu de la fiche FP06
Le congé de maternité: durée, rémunération, procédure
Les mesures de protection de la maternité: mesures d’écartement professionnel, pauses d’allaitement
Les allocations familiales et de naissance
Les congés liés à la parentalité
![FP07-700x300 fiche pratique N°7](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp07-700x300.jpg?sfvrsn=7df891e9_8)
Contenu de la fiche FP07
- Octroi des postes aux établissements
- Calcul de l'ancienneté en vue de faire valoir une priorité
- Titres de capacité
- Prestations, missions et obligations
- Absences pour maladie et accidents du travail
- Personnel non statutaire: modalités de recrutement, priorités, rapport sur la manière de servir,...
- Personnel statutaire: nomination à titre définitif et provisoire, mise en disponibilité et réaffectation, changement d'affectation et mutation,...
![FP08-700x300](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp08-700x300.jpg?sfvrsn=94591bed_8)
Contenu de la fiche FP08
Dispositions communes et spécificités à chaque forme de CPR:
- CPR accordé pour au moins 2 enfants à charge âgés de moins de 15 ans
- CPR justifié par des raisons sociales ou familiales
- CPR accordé à partir de l’âge de 50 ans
- CPR justifié par des raisons de convenances personnelles
- CPR en cas d'accident du travail ou sur le chemin du travail
- CPR en cas de maladie ou infirmité: mi-temps médical
- CPR octroyé à des fins thérapeutique
![FP09-700x300 Fiche pratique N°9](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp09-700x300.jpg?sfvrsn=8a9f3954_10)
Contenu de la fiche FP09
- Calcul de l'ancienneté en vue de faire valoir une priorité
- Recrutement: principes de base
- Appel aux candidats pour une désignation à titre de temporaire et de temporaire prioritaire
- Classements et désignations
- Nomination à titre définitif
- Zones d'affectation
![FP07-700x300 Fiche pratique N°10](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp10-700x300.jpg?sfvrsn=b79840bf_8)
Contenu de la fiche FP10
- Conditions générales d'accès
- Constitution du capital-mois: "pot DPPR"
- Procédure: calendrier
- Types de DPPR: conditions d'accès et financières
- Modalités pratiques
- FAQ
![FP11-700x300 fiche pratique N°11](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp11-ape-acs-ptp.jpg?sfvrsn=825b7c1b_0)
Contenu de la fiche FP11
- Conditions d'engagement
- Règles de priorités à l'engagement et valorisation des services
- Constitution du dossier administratif et pécuniaire
- Bien-être au travail
- Prestations
- Rémunération et allocations diverses
- Impact d'un contrat non statutaire sur la pension
- Incapacité de travail: maladie, infirmité
- Suspension du contrat de travail: congés octroyés
![FP12-700x300 fiche pratique N°12](/images/default-source/acv-csc-sitemap/6000-centrales/6660-csc-enseignement/brochures/fp12-700x300.jpg?sfvrsn=c9dec96f_8)
Contenu de la fiche FP12
Personnel enseignants
- Prestations et rémunérations
- Calcul de l'ancienneté et priorités à l'emploi
- nomination à titre définitif
Fonction d'expert
- Engagements, rémunération
- Avantages et inconvénients
Organisation des établissements
- Personnel non chargé de cours
- Dotation des périodes
- Conventions