Mémos, fiches pratiques et FAQ

Contenu de la fiche - FPJ- Comment passer de bonnes vacances

• Les démarches de fin de contrat ou de désignation et en fin d'année
• Le pécule de vacances "jeunes diplômés"
• La rémunération durant les vacances d'été
• Les allocations sociales

Contenu de la fiche FP01

• Calcul de l'ancienneté 
• Priorité PO 
• Priorités de proximité (Entité/CES/EMC)
• Engagement à titre définitif
• Affectations prioritaires suite à l'exercice d'une fonction en encadrement différencié ou dans l'enseignement spécialisé ou pour les victimes d'un acte de violence
• Modèles de lettres de candidature.

Contenu de la fiche FP02

• Calcul de l'ancienneté 
• Priorités PO 
• Priorités zonale (maitres et professeurs de religion)
• Nomination à titre définitif
• Changements d'affectation prioritaires suite à l'exercice d'une fonction en encadrement différencié ou dans l'enseignement spécialisé ou pour les victimes d'un acte de violence
• Modèles de lettres de candidature

Contenu de la fiche FP03

Détachements pour exercer provisoirement à titre temporaire une même ou autre fonction dans l’enseignement ou un CPMS

• Détachement au sein d'un même ou d'un autre PO dans l'enseignement non universitaire ou un CPMS en Communauté française ou en Communauté germanophone
• Détachement pour exercer une fonction également ou mieux rémunérée
• Détachement pour exercer une fonction moins bien rémunérée
• Détachement pour exercer une fonction de sélection ou de promotion
• Détachement pour exercer une fonction dans l'enseignement universitaire

Contenu de la fiche FP04a

• Secteurs et catégories de personnel concernés
• Types d'interruptions de carrière (IC) ordinaires
• IC totale et IC partielles
• Modalités régissant l'octroi
• Horaires et prestations
• Conditions financières
• Formalités administratives

FAQ 

Contenu de la fiche FP04b

• Secteurs et catégories de personnel concernés
• Types d'interruptions de carrière (IC) thématiques
• Modalités communes aux différents congés octroyés dans le cadre d'une interruption carrière
  • IC -Congé parental
  • IC -Congé pour assistance médicale (octroi de soins à un membre du ménage  ou de la famille gravement malade)
  • IC -Congé pour soins palliatifs
  • Formalités administratives

FAQ 

Contenu de la fiche FP05

A. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et perte partielle de charge

• Définitions et procédure
• Impact sur l'ancienneté
• Suspension ou octroi d'une subvention-traitement d'attente
• Droits et devoirs des membres du personnel mis en disponibilité 

B. Réaffectation

• Définitions, principe généraux et procédure
• Reconduction des réaffectations
• Motifs justifiant une fin de réaffectation. 
  

Contenu de la fiche FP06

Le congé de maternité: durée, rémunération, procédure

Les mesures de protection de la maternité: mesures d’écartement professionnel, pauses d’allaitement

Les allocations familiales et de naissance

Les congés liés à la parentalité

Contenu de la fiche FP07

• Octroi des postes aux établissements
• Calcul de l'ancienneté en vue de faire valoir une priorité
• Titres de capacité
• Prestations, missions et obligations
• Absences pour maladie et accidents du travail
• Personnel non statutaire: modalités de recrutement, priorités, rapport sur la manière de servir,...
• Personnel statutaire: nomination à titre définitif et provisoire, mise en disponibilité et réaffectation, changement d'affectation et mutation,...

Contenu de la fiche FP08

Dispositions communes et spécificités à chaque forme de CPR:

• CPR accordé pour au moins 2 enfants à charge âgés de moins de 15 ans
• CPR justifié par des raisons sociales ou familiales
• CPR accordé à partir de l’âge de 50 ans
• CPR justifié par des raisons de convenances personnelles
• CPR en cas d'accident du travail ou sur le chemin du travail
• CPR en cas de maladie ou infirmité: mi-temps médical
• CPR octroyé à des fins thérapeutique

Contenu de la fiche FP09

• Calcul de l'ancienneté en vue de faire valoir une priorité
• Recrutement: principes de base
• Appel aux candidats pour une désignation à titre de temporaire et de temporaire prioritaire
• Classements et désignations
• Nomination à titre définitif
• Zones d'affectation 

Contenu de la fiche FP10

• Conditions générales d'accès
• Constitution du capital-mois: "pot DPPR"
• Procédure: calendrier
• Types de DPPR: conditions d'accès et financières
• Modalités pratiques
• FAQ 

Contenu de la fiche FP11

• Conditions d'engagement
• Règles de priorités à l'engagement et valorisation des services
• Constitution du dossier administratif et pécuniaire
• Bien-être au travail
• Prestations
• Rémunération et allocations diverses
• Impact d'un contrat non statutaire sur la pension
• Incapacité de travail: maladie, infirmité
• Suspension du contrat de travail: congés octroyés 

Contenu de la fiche FP12

Personnel enseignants

• Prestations et rémunérations
• Calcul de l'ancienneté et priorités à l'emploi
• nomination à titre définitif

Fonction d'expert

• Engagements, rémunération
• Avantages et inconvénients

Organisation des établissements

• Personnel non chargé de cours
• Dotation des périodes
• Conventions